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Éditeur du site

Le site https://occursus.shop est édité par OCCURSUS PAYET CAMILLE, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « OCCURSUS ».

Entrepreneure : Camille PAYET

Adresse : 51 B avenue Carnot, 76250 Déville-lès-Rouen, France

SIREN : 938 797 628

SIRET : 938 797 628 00014

Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)

TVA non applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 6 43 92 25 20

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Camille PAYET, en qualité d’entrepreneure individuelle.

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Site internet de l’hébergeur : https://www.shopify.com

Paiements sécurisés

Les paiements effectués sur le site sont traités de manière sécurisée par Stripe Payments Europe Limited, société établie au 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande.

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Propriété intellectuelle

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La dénomination « OCCURSUS », son identité visuelle et les signes distinctifs associés ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable et écrite.

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OCCURSUS s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, occursus garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

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L’utilisateur est responsable de la protection de son équipement informatique, de ses données et de son accès à internet.

Données personnelles

OCCURSUS PAYET CAMILLE est responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site, de la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service client, de la prévention de la fraude et, lorsque le client y a consenti, de l’envoi de communications commerciales.

Les données sont traitées sur le fondement de l’exécution du contrat, du respect des obligations légales, de l’intérêt légitime d’OCCURSUS ou du consentement de la personne concernée, selon la finalité du traitement.

Les informations strictement nécessaires peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans le traitement des commandes, notamment Shopify, Stripe, les transporteurs, les prestataires techniques et les services comptables. Elles sont conservées pendant les durées nécessaires à l’exécution de ces finalités et au respect des obligations légales.

Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose, selon les conditions applicables, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité et de retrait de son consentement.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à [email protected] ou à OCCURSUS PAYET CAMILLE, 51 B avenue Carnot, 76250 Déville-lès-Rouen, France. Une preuve d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respectés peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, accessible sur https://www.cnil.fr.

Cookies

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Conditions de vente

Les caractéristiques essentielles des produits, leurs prix, les moyens de paiement acceptés, les modalités de livraison, les conditions de retour, de remboursement et d’exercice du droit de rétractation sont présentés dans les conditions générales de vente et les politiques correspondantes accessibles sur le site avant la validation de la commande.

Médiation de la consommation

En cas de litige, le client est invité à contacter préalablement OCCURSUS à l’adresse [email protected] afin de rechercher une solution amiable.

Si occursus solution amiable n’est trouvée, le consommateur peut recourir gratuitement au Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France. La demande peut être déposée sur https://www.cm2c.net.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de différend, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Contact

Pour toute question relative au site, à une commande ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter OCCURSUS par courrier électronique à [email protected], par téléphone au +33 6 43 92 25 20 ou par courrier à l’adresse suivante : 51 B avenue Carnot, 76250 Déville-lès-Rouen, France.